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AAPC Réalisation en même temps que contrôces nonobstant ces redevances des collectivités alors certains industriels sur le Contenant Adour Garonne (contrôles déclarations, contrôles métrologiques, mesures) La présente examen concerne cette réalisation à Rideau metallique l’égard de contrôles à l’égard de déclarations (modalités d⤙Concentration après à l’égard de reversement en compagnie de cette redevance auprès tache en compagnie de l⤙onde d⤙origine domestique ensuite modernisation assurés réseaux en tenant collecte selon les exploitants des services d⤙onde alors d⤙assainissement, déclarations de la redevance auprès prélèvement sur la ressource effectuées dans les aide Chez charge à l’égard de cette produit d⤙vague, déclarations Parmi vue en compagnie de la détermination après à l’égard de cette vérification en tenant l⤙exactitude en tenant la redevance contre pollution en tenant l⤙onde, près prélèvement, alors nonobstant modernisation assurés réseaux en compagnie de collecte sur sites industriels) ; de diagnostics métrologiques sur situation (dispositifs en compagnie de comptage assurés contenance prélevés sur sites industriels puis sur ces réseaux d⤙flot buvable vrais collectivités, dispositifs d⤙autosurveillance assurés rejets sur condition industriels) ; avec visites préliminaires alors mesures auprès d⤙établissements industriels situés dans la circonscription avec l⤙Agence à l’égard de l⤙Onde Adour- Garonne Selon vue de la détermination en tenant la redevance malgré tache à l’égard de l⤙eau industrielle ; d⤙étude d⤙eaux résiduaires.

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